Débarras 44 – M. De Marcos Stéphane https://www.debarras-maison-44.fr Antiquités - Brocante - Collection Wed, 16 May 2018 21:36:57 +0000 fr-FR hourly 1 https://wordpress.org/?v=4.6.1 achat objets anciens et meubles anciens 44 https://www.debarras-maison-44.fr/achat-objets-anciens-et-meubles-anciens-44/ Wed, 16 May 2018 21:34:45 +0000 https://www.debarras-maison-44.fr/?page_id=246 Débarras Maison 44  – M. DE MARCOS Stéphane estime et achète tous vos objets anciens et meubles. N’hésitez pas à nous contacter pour nous envoyer des photos des objets que vous souhaitez vendre, nous viendrons sur place les estimer dans les meilleurs délais. Liste exemple (non exhaustive) des objets intéressants : Mobilier anciens et du XXème […]

Débarras 44 - M. De Marcos Stéphane / achat objets anciens et meubles anciens 44

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Débarras Maison 44  – M. DE MARCOS Stéphane estime et achète tous vos objets anciens et meubles.

N’hésitez pas à nous contacter pour nous envoyer des photos des objets que vous souhaitez vendre, nous viendrons sur place les estimer dans les meilleurs délais.


Liste exemple (non exhaustive) des objets intéressants :

Mobilier anciens et du XXème siècle : consoles, miroirs, cadres, tables, commodes, lustres, buffets, bibliothèques bureaux, armoires, fauteuils etc…

Tableaux : de toute époque et de tout style encadrés ou non même à restaurer

Bibelots : bronzes, argenteries, (plats, couverts etc…), faïences, lampes etc…

Horlogerie : pendules, mouvements d'horloges, cartels, montres etc…

Eléments décoratifs d'extérieur :  (en fonte ou pierre) statues, bassins, fontaines, colonnes.
Portails, barrières etc…

Eléments décoratifs d'intérieur et matériaux : boiseries, cheminées, parquets, escaliers etc…


Nous faisons attention à prendre soin de vos vieux objets à vendre et les achetons au bon prix. Vos objets de valeur sont débarrassés et nous faisons en sorte de leur donner une seconde vie, nous achetons ainsi tout type de meubles anciens.

Contacter nous ici !


Galerie de nos dernières trouvailles :

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débarras maison 44 https://www.debarras-maison-44.fr/debarras-maison-44/ Wed, 16 May 2018 20:15:29 +0000 https://www.debarras-maison-44.fr/?page_id=237 DÉBARRAS DE MAISONS et D’APPARTEMENTS   Débarras maison 44 est spécialisé dans les débarras de maisons, d’appartements, de cave & grenier, de garage et locaux commerciaux.N’hésitez pas à faire appel à nous si vous devez débarrasser une maison, un appartement, une ferme, un commerce, un atelier, un château ou autre.Suite à un déménagement, un décès, un […]

Débarras 44 - M. De Marcos Stéphane / débarras maison 44

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DÉBARRAS DE MAISONS et D’APPARTEMENTS

 

Débarras maison 44 est spécialisé dans les débarras de maisons, d’appartements, de cave & grenier, de garage et locaux commerciaux.N’hésitez pas à faire appel à nous si vous devez débarrasser une maison, un appartement, une ferme, un commerce, un atelier, un château ou autre.Suite à un déménagement, un décès, un départ en retraite, une fermeture, une démolition, une succession.

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VIDER UNE MAISON OU UN APPARTEMENT SUITE ÉVÉNEMENT

debarras-maison-44-7De nombreux événements peuvent exiger un débarras de maison rapide et sans tracas. Avec Débarras-maison-44, vous définissez ensemble les travaux à réaliser pièce par pièce sans oublier la cave, le grenier et les dépendances. Le but étant d'évaluer la durée de la mission, le cubage de l'opération. Nous prenons en compte le respect du voisinage, les règles de copropriété. A l'issue de cette visite nous pourrons vous donner un devis précis et détaillé sur cette opération. Nous pouvons intervenir même si vous n’êtes pas dans la région et que vous rechercher une personne de confiance pour cette opération de débarras.

DÉBARRASSER UNE MAISON OU UN APPARTEMENT DANS LE CADRE D’UNE SUCCESSION

Beaucoup de nos clients nous demandent conseils pour ce type de mission. Nous travaillons le plus souvent en accord avec les héritiers avec des règles très précises concernant le tri des objets, la gestion des effets personnels. Débarras maison 44 vous propose une organisation transparente, nous intervenons selon vos règles dans un souci de respect de votre environnement.

Nous proposons une contre visite systématique des pièces débarrassées en fin de travaux.


3 Scénarios sont possibles :

Débarras Facturé

Débarras payant si la vente des biens ne couvrent pas les frais.

Débarras Gratuit

Débarras gratuit si les objets débarrassé atteignent une valeur suffisante.

Débarras Valorisant

Débarras ou vous gagner de l’argent pour lequel les biens sont valorisés.


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Devis gratuit

Nous nous déplaçons rapidement et gratuitement pour estimer au plus juste, la quantité, la durée,le prix des objets et fixer le devis avec vous.


Débarras Maison 44, spécialiste dans le DÉBARRAS DE CAVE, DE GRENIER, DE GARAGE

Nous prenons également en charge tous types de déchets (meuble, électroménager…) Une visite de site gratuite peut être effectuée dans les 48 heures;

Dans notre prestation de débarras de cave nous nous engageons à effectuer un tri.


DÉBARRAS DE MEUBLES ET D’OBJETS ANCIENS

debarras-maison-44-6Vous souhaitez vous débarrasser d'un meuble, ou vider un grenier ?
Débarras maison 44 est l’interlocuteur qu’il vous faut

Enlever un canapé ?
Enlever une machine à laver, un réfrigérateur ?
Vider une cave ?
Vider un local commercial ?
Vous séparer d'encombrants à déposer en déchetterie ?
Nous pouvons pour ce type de mission intervenir sous 48 heures.
Débarras maison 44 vous promet un travail rapide, efficace, propre et discret.

Pour tous renseignements contactez nous


Zones d’intervention

Débarras Maison 44, Basé à proximité de Pornic et Saint Brévin (44), intervient dans toutes les villes, villages et hameaux de la Loire atlantique (44) et des départements limitrophes : Maine et Loire (49), Vendée (85),

N’hésitez pas à nous contacter pour confirmer que nous intervenons dans votre localité.

CONTACTEZ NOUS

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Festival Guitare https://www.debarras-maison-44.fr/2016/09/16/festival-guitare/ Fri, 16 Sep 2016 09:15:08 +0000 http://site-evenement.6temflex.com/?post_type=event&p=167 PROGRAMME   Vendredi : Mensarum enim voragines et varias voluptatum inlecebras, ne longius progrediar, praetermitto illuc transiturus quod quidam per ampla spatia urbis subversasque silices sine periculi metu properantes equos velut publicos signatis quod dicitur calceis agitant, familiarium agmina tamquam praedatorios globos post terga trahentes ne Sannione quidem, ut ait comicus, domi relicto. quos imitatae […]

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PROGRAMME

 

Vendredi :

Mensarum enim voragines et varias voluptatum inlecebras, ne longius progrediar, praetermitto illuc transiturus quod quidam per ampla spatia urbis subversasque silices sine periculi metu properantes equos velut publicos signatis quod dicitur calceis agitant, familiarium agmina tamquam praedatorios globos post terga trahentes ne Sannione quidem, ut ait comicus, domi relicto. quos imitatae matronae complures opertis capitibus et basternis per latera civitatis cuncta discurrunt.

Tu autem, Fanni, quod mihi tantum tribui dicis quantum ego nec adgnosco nec postulo, facis amice; sed, ut mihi videris, non recte iudicas de Catone; aut enim nemo, quod quidem magis credo, aut si quisquam, ille sapiens fuit. Quo modo, ut alia omittam, mortem filii tulit! memineram Paulum, videram Galum, sed hi in pueris, Cato in perfecto et spectato viro.

 

Samedi :

Mensarum enim voragines et varias voluptatum inlecebras, ne longius progrediar, praetermitto illuc transiturus quod quidam per ampla spatia urbis subversasque silices sine periculi metu properantes equos velut publicos signatis quod dicitur calceis agitant, familiarium agmina tamquam praedatorios globos post terga trahentes ne Sannione quidem, ut ait comicus, domi relicto. quos imitatae matronae complures opertis capitibus et basternis per latera civitatis cuncta discurrunt.

Tu autem, Fanni, quod mihi tantum tribui dicis quantum ego nec adgnosco nec postulo, facis amice; sed, ut mihi videris, non recte iudicas de Catone; aut enim nemo, quod quidem magis credo, aut si quisquam, ille sapiens fuit. Quo modo, ut alia omittam, mortem filii tulit! memineram Paulum, videram Galum, sed hi in pueris, Cato in perfecto et spectato viro.

 

Dimanche :

Mensarum enim voragines et varias voluptatum inlecebras, ne longius progrediar, praetermitto illuc transiturus quod quidam per ampla spatia urbis subversasque silices sine periculi metu properantes equos velut publicos signatis quod dicitur calceis agitant, familiarium agmina tamquam praedatorios globos post terga trahentes ne Sannione quidem, ut ait comicus, domi relicto. quos imitatae matronae complures opertis capitibus et basternis per latera civitatis cuncta discurrunt.

Tu autem, Fanni, quod mihi tantum tribui dicis quantum ego nec adgnosco nec postulo, facis amice; sed, ut mihi videris, non recte iudicas de Catone; aut enim nemo, quod quidem magis credo, aut si quisquam, ille sapiens fuit. Quo modo, ut alia omittam, mortem filii tulit! memineram Paulum, videram Galum, sed hi in pueris, Cato in perfecto et spectato viro.

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Festival Electro https://www.debarras-maison-44.fr/2016/09/16/festival-electro/ Fri, 16 Sep 2016 09:11:20 +0000 http://site-evenement.6temflex.com/?post_type=event&p=164 PROGRAMME   Jeudi : Mensarum enim voragines et varias voluptatum inlecebras, ne longius progrediar, praetermitto illuc transiturus quod quidam per ampla spatia urbis subversasque silices sine periculi metu properantes equos velut publicos signatis quod dicitur calceis agitant, familiarium agmina tamquam praedatorios globos post terga trahentes ne Sannione quidem, ut ait comicus, domi relicto. quos imitatae […]

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PROGRAMME

 

Jeudi :

Mensarum enim voragines et varias voluptatum inlecebras, ne longius progrediar, praetermitto illuc transiturus quod quidam per ampla spatia urbis subversasque silices sine periculi metu properantes equos velut publicos signatis quod dicitur calceis agitant, familiarium agmina tamquam praedatorios globos post terga trahentes ne Sannione quidem, ut ait comicus, domi relicto. quos imitatae matronae complures opertis capitibus et basternis per latera civitatis cuncta discurrunt.

Tu autem, Fanni, quod mihi tantum tribui dicis quantum ego nec adgnosco nec postulo, facis amice; sed, ut mihi videris, non recte iudicas de Catone; aut enim nemo, quod quidem magis credo, aut si quisquam, ille sapiens fuit. Quo modo, ut alia omittam, mortem filii tulit! memineram Paulum, videram Galum, sed hi in pueris, Cato in perfecto et spectato viro.

 

Vendredi :

Mensarum enim voragines et varias voluptatum inlecebras, ne longius progrediar, praetermitto illuc transiturus quod quidam per ampla spatia urbis subversasque silices sine periculi metu properantes equos velut publicos signatis quod dicitur calceis agitant, familiarium agmina tamquam praedatorios globos post terga trahentes ne Sannione quidem, ut ait comicus, domi relicto. quos imitatae matronae complures opertis capitibus et basternis per latera civitatis cuncta discurrunt.

Tu autem, Fanni, quod mihi tantum tribui dicis quantum ego nec adgnosco nec postulo, facis amice; sed, ut mihi videris, non recte iudicas de Catone; aut enim nemo, quod quidem magis credo, aut si quisquam, ille sapiens fuit. Quo modo, ut alia omittam, mortem filii tulit! memineram Paulum, videram Galum, sed hi in pueris, Cato in perfecto et spectato viro.

 

Samedi :

Mensarum enim voragines et varias voluptatum inlecebras, ne longius progrediar, praetermitto illuc transiturus quod quidam per ampla spatia urbis subversasque silices sine periculi metu properantes equos velut publicos signatis quod dicitur calceis agitant, familiarium agmina tamquam praedatorios globos post terga trahentes ne Sannione quidem, ut ait comicus, domi relicto. quos imitatae matronae complures opertis capitibus et basternis per latera civitatis cuncta discurrunt.

Tu autem, Fanni, quod mihi tantum tribui dicis quantum ego nec adgnosco nec postulo, facis amice; sed, ut mihi videris, non recte iudicas de Catone; aut enim nemo, quod quidem magis credo, aut si quisquam, ille sapiens fuit. Quo modo, ut alia omittam, mortem filii tulit! memineram Paulum, videram Galum, sed hi in pueris, Cato in perfecto et spectato viro.

 

Dimanche :

Mensarum enim voragines et varias voluptatum inlecebras, ne longius progrediar, praetermitto illuc transiturus quod quidam per ampla spatia urbis subversasque silices sine periculi metu properantes equos velut publicos signatis quod dicitur calceis agitant, familiarium agmina tamquam praedatorios globos post terga trahentes ne Sannione quidem, ut ait comicus, domi relicto. quos imitatae matronae complures opertis capitibus et basternis per latera civitatis cuncta discurrunt.

Tu autem, Fanni, quod mihi tantum tribui dicis quantum ego nec adgnosco nec postulo, facis amice; sed, ut mihi videris, non recte iudicas de Catone; aut enim nemo, quod quidem magis credo, aut si quisquam, ille sapiens fuit. Quo modo, ut alia omittam, mortem filii tulit! memineram Paulum, videram Galum, sed hi in pueris, Cato in perfecto et spectato viro.

 

Débarras 44 - M. De Marcos Stéphane / Festival Electro

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Mentions cookies https://www.debarras-maison-44.fr/cookies/ Thu, 12 Nov 2015 14:42:22 +0000 http://modelegenerique.6temflex.com/cookies/ Débarras 44 - M. De Marcos Stéphane / Mentions cookies

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Accueil privé https://www.debarras-maison-44.fr/private-home/ Wed, 21 Oct 2015 09:25:47 +0000 http://modelegenerique.6temflex.com/?page_id=161 Débarras 44 - M. De Marcos Stéphane / Accueil privé

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Mentions légales https://www.debarras-maison-44.fr/mentions-legales/ Wed, 18 Feb 2015 13:52:36 +0000 http://modelegenerique.6temflex.com/?page_id=20 Les présentes Conditions Générales d'Utilisation déterminent les règles d'accès à ce Site. En naviguant sur ce Site, vous reconnaissez, en votre qualité d'utilisateur, en connaître les termes, les accepter sans réserve et vous y conformer. 1 – Mention CNIL Les informations nominatives que vous serez amené à fournir sur le site ne sont transmises qu'à […]

Débarras 44 - M. De Marcos Stéphane / Mentions légales

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Les présentes Conditions Générales d'Utilisation déterminent les règles d'accès à ce Site. En naviguant sur ce Site, vous reconnaissez, en votre qualité d'utilisateur, en connaître les termes, les accepter sans réserve et vous y conformer.

1 – Mention CNIL

Les informations nominatives que vous serez amené à fournir sur le site ne sont transmises qu'à l'éditeur.

Nous vous informons que ces données pourront être utilisées par l'éditeur, conformément aux dispositions légales en vigueur, à des fins de prospection directe pour vous proposer des produits ou services analogues.

Conformément aux dispositions de la loi dite « informatique et liberté » du 6 janvier 1978 telle que modifiée par la loi du 6 août 2004, le traitement de vos données peut donner lieu à l'exercice du droit d'accès et de rectification ainsi que d'un droit d'opposition pour motifs légitimes, auprès de l'éditeur dudit Site ou en adressant un courrier à l'adresse définie ci-dessus.

Un “cookie” peut être créé pendant votre utilisation du site. Il ne nous permet pas de vous identifier. En revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation, etc…) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures.

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2 – Licence de Droit d'usage

L'accès au Site vous confère un droit d'usage privé, non collectif et non exclusif sur le contenu dudit Site. Toute mise en réseau et toute rediffusion, quelle qu'en soit la forme, sont interdites.

Le droit de reproduire ne s'entend qu'aux fins de représentation sur écran monoposte et est strictement réservé à votre usage privé. Si vous souhaitez faire un usage commercial des informations figurant sur ce Site, il convient de solliciter un accord exprès de notre part. Pour ce faire, envoyez nous un e-mail en utilisant notre [formulaire de contact].

L'ensemble des Matériels édités sur le Site, incluant à titre non limitatif les textes, les photographies, les vidéos, les infographies, les icônes (ci-après « les Matériels »), constituent des œuvres au sens des dispositions de l'article L 112-1 du Code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, qui pourrait en être faite sans le consentement de leurs auteurs ou de leurs ayants-droit, est illicite. Vous ne pouvez donc modifier, copier, transmettre par e-mail ou de toute autre manière, céder, télécharger, afficher et, d'une façon générale, exploiter ces Matériels.

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ne télécharger sur votre ordinateur les Matériels que pour un usage personnel et limité dans le temps
n'imprimer sur support papier les Matériels téléchargés qu'à la condition que lesdites copies soient strictement limitées à un usage personnel
ne pas reproduire la version numérique des Matériels à des fins de revue de presse
ne pas altérer, modifier, déplacer, retirer ou remplacer le contenu éditorial (texte et/ou reproduction) des Matériels et/ou des auteurs des Matériels ou de leurs ayants-droit.
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L'éditeur se réserve le droit, à sa seule discrétion et sans information préalable, de modifier, supprimer ou ajouter des mentions aux “Conditions Générales d'Utilisation” du Site, et ce à tout moment afin notamment de prendre en compte toute évolution légale, jurisprudentielle, éditoriale et/ou technique. La version qui prévaut est celle qui est accessible en ligne. Il vous est donc conseillé de vous référer régulièrement à la dernière version des desdites Conditions Générales d'Utilisation.

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3 – Limitation de responsabilité

Vous êtes seul responsable des dommages et préjudices, directs ou indirects, matériels ou immatériels dès lors qu'ils auraient pour cause, fondement ou origine un usage du Site par vous-même ou par toute personne autorisée par vous à utiliser ce Site. Par usage, il convient d'entendre tout usage du Site quel qu'il soit, frauduleux ou non frauduleux.

A ce titre, vous renoncez à toute réclamation ou action en justice relative à de tels dommages et préjudices, sur le fondement de la responsabilité contractuelle de l'éditeur de ce Site ou sur tout autre fondement.

Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d'autres sites que le Site. En cliquant sur ces liens, vous quittez le Site et aboutissez ainsi sur des sites sur lesquels l'éditeur n'exerce aucun contrôle. En conséquence, ce dernier dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.

En outre, il est rappelé qu'aucun lien hypertexte ne peut renvoyer sur le Site sans l'autorisation préalable et expresse de l'éditeur du Site. A défaut d'autorisation, un tel lien est considéré comme constitutif du délit de contrefaçon, délit dont les peines ont d'ores et déjà été rappelées ci-dessus.

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En conséquence, la responsabilité de l'éditeur ne peut être engagée dans les cas suivants :

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Interruptions momentanées des services nécessaires à leurs évolutions ou maintenance
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Vous déclarez accepter les caractéristiques et les limites de l'Internet, et en particulier reconnaître :

que vous avez connaissance de la nature de l'Internet, en particulier de ses performances techniques et des temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer les Informations
que la communication de vos éventuels codes d'accès et précisément de votre identifiant et de votre mot de passe ou d'une manière générale de toute information jugée confidentielle est faite sous votre propre responsabilité
qu'il vous appartient de prendre toutes mesures nécessaires pour s'assurer que les caractéristiques techniques de votre ordinateur vous permettent la consultation des Informations
qu'il vous appartient de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger vos propres données et/ou logiciels de la contamination par des éventuels virus circulant à travers le Site et/ou les Informations
il est précisé que le téléchargement des Matériels emporte acceptation sans réserve desdits Matériels et des présentes Conditions Générales d'Utilisation.

4 – Conditions particulières des espaces communautaires (commentaires)

L'éditeur met à votre disposition des espaces réservés à la libre communication entre internautes. A ce titre, l'éditeur agit exclusivement en qualité d'hébergeur des espaces communautaires qu'il met à votre disposition et sa responsabilité est donc celle d'un prestataire technique tel que défini à l'article 6.I-1 de la loi sur la Confiance dans l'Économie numérique du 21 juin 2004. Les parents sont invités à surveiller l'utilisation qui est faite de ces espaces communautaires par leurs enfants mineurs.

1 – Ces espaces communautaires sont des espaces de discussion vous permettant de déposer des avis et informations autour de thèmes déterminés.
En diffusant sur ces espaces vos différentes contributions (ci-après désignées les « Contributions »), vous autorisez l'éditeur à utiliser et reproduire tout ou partie des Contributions, dans les rubriques du Site. Dans l'hypothèse où ces Contributions seraient protégeables au titre du droit d'auteur, vous cédez expressément et gracieusement à l'éditeur tous droits de propriété intellectuelle y afférents et notamment le droit de reproduction, de représentation, d'adaptation, sur tout support et en tout format connus ou inconnus à ce jour, pour le monde entier et pour la durée légale de protection des droits d'auteur permettant ainsi à l'éditeur d'utiliser et reproduire tout ou partie des Contributions, dans les rubriques du Site.
L'éditeur s'engage à prendre le plus grand soin des Contributions, mais ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable de toute altération y afférente. L'éditeur s'engage également à reproduire les Contributions avec la mention du pseudonyme de leur auteur tel qu'indiqué par ce dernier.

2 – Vous reconnaissez être pleinement responsables des Contributions que vous publiez sur cette rubrique, et que ces Contributions ne relèvent pas de l'activité éditoriale de l'éditeur.
En conséquence, l'éditeur ne pourra voir sa responsabilité engagée du fait du caractère illicite des Contributions. Vous garantissez l'éditeur contre tout recours et/ou actions que pourrait intenter toute personne et ce du fait de la diffusion des Contributions sur le Site. Vous assumerez toutes charges et paiements qui pourraient être dus ou réclamés concernant ces mêmes personnes quelle qu'en soit la cause ou la raison.
Nous vous rappelons que les espaces communautaires sont des lieux d'échange, de débat d'idées, où la convivialité et le respect d'autrui sont primordiaux. Chacun doit donc respecter les autres contributeurs et le pluralisme des opinions nécessaire à l'animation de la communauté. Toute Contribution comportant des agressions verbales, moqueries gratuites ou vulgarités, pourra entrer dans le champ d'une modération et en conséquence être retiré du Site.
Ces Contributions ne sauraient comprendre un contenu constitutif ou incitatif à la commission d'agissements réprimés par la loi. Vous vous engagez donc à respecter les principes éthiques énumérés ci-après, sans que cette liste soit limitative :

Les Contributions ne doivent pas porter atteinte ou être contraires à l'ordre public, aux bonnes mœurs ni heurter la sensibilité des mineurs
Les Contributions ne doivent pas porter atteinte de quelque manière que ce soit aux droits à la réputation, à la vie privée de tiers et à l'image de ces derniers
Les Contributions ne doivent pas être dénigrantes, diffamatoires, injurieuses, obscènes, violentes, racistes, xénophobes, porter atteinte à l'image et à la réputation d'une marque ou d'une quelconque personne physique ou morale, de quelque manière que ce soit
Les Contributions ne doivent pas être utilisées à des fins de menaces ou de harcèlement, de quelque manière que ce soit
Les Contributions ne doivent pas inciter à la haine, à la violence, au suicide, au racisme, à l'antisémitisme, à la xénophobie, à l'homophobie, faire l'apologie des crimes de guerre ou des crimes contre l'humanité
Les Contributions ne doivent pas inciter à la discrimination d'une personne ou d'un groupe de personne en raison de son appartenance à une ethnie, à une religion, à une race, ou du fait de son orientation sexuelle ou de son handicap
Les Contributions ne doivent pas inciter à commettre un crime, un délit ou un acte de terrorisme
Les Contributions ne doivent pas présenter de caractère pornographique ou pédophile ;Les Contributions ne doivent pas porter atteinte à la sécurité ou à l'intégrité d'un Etat ou d'un territoire, quel qu'il soit
Les Contributions ne doivent pas porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de quelque personne que ce soit
Toute contribution qui ne respecterait pas ces principes pourra être supprimé par le modérateur du site, voire faire l'objet d'un signalement aux autorités publiques conformément aux dispositions de l'article 6-1-7 de la loi du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique.
Conformément à l'article 6 – I de la loi du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique, l'éditeur est tenu en sa qualité d'hébergeur de contenus, aux obligations suivantes :
1. Détenir et conserver les données de nature à permettre l'identification de toute personne ayant diffusé des contenus par son intermédiaire, pour le cas ou les autorités judiciaires en feraient la demande,
2. Retirer et ou empêcher l'accès aux contenus illicites dès qu'il en a connaissance.
Toutefois, l'éditeur n'est pas soumis à une obligation générale de surveillance et de contrôle des informations et contenus diffusés, ni même à une obligation générale de rechercher des faits ou circonstances révélant des activités illicites.

Ainsi, vous ne vous engagez qu'à diffuser des contenus dont vous disposez des droits, pour lesquels le titulaire des droits vous a expressément autorisé à les diffuser ou qui sont libres de tous droits. Pour rappel, le Code de la propriété intellectuelle interdit toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants-droit.

En outre, vous ne devez en aucun cas proposer sur cette rubrique la vente, le don ou l'échange de biens volés ou issus d'un détournement, d'une escroquerie, d'un abus de confiance ou de toute autre infraction pénale.
Cette rubrique ne peut être utilisée afin de solliciter des fonds, des biens, des services ou de la publicité ou pour distribuer ou publier des informations ou données à caractère commercial. Plus généralement, elles ne peuvent être utilisées à des fins mercantiles.

Vous vous engagez à ne pas insérer sur les Contributions d'adresses ou de liens hypertextes renvoyant vers des sites extérieurs qui soient contraires aux lois et règlements en vigueur, qui portent atteinte aux droits des tiers ou qui soient contraires aux présentes Conditions Générales d'Utilisation.

L'éditeur n'accepte aucune activité perturbatrice en ligne, telle que le spamming, l'envoi de messages continuellement hors sujet ou de déclarations incitant autrui à contrevenir à ces règles de conduite ou à participer à des activités illégales. Il s'agit pour les participants de prendre part à une discussion et de s'exprimer dans un contexte positif.
Conformément aux dispositions de l'article 6 – I – 7. alinéas 3 et 4 de la loi pour La Confiance dans l'Économie Numérique du 21 juin 2004, vous avez la possibilité de signaler la publication de toute Contribution dont vous auriez connaissance, qui ne serait pas en rapport avec le sujet abordé, la ligne éditoriale et/ou qui contreviendrait aux lois et règlements en vigueur et notamment qui relèveraient des infractions prévues aux articles 24 alinéas 5 et 8 de la loi sur la presse et 227-23 du Code Pénal tels que l'apologie des crimes contre l'humanité, l'incitation à la haine raciale, la pornographie enfantine.

Nous vous recommandons de ne pas diffuser en ligne, à un étranger, d'informations personnelles vous concernant susceptibles de vous identifier et plus généralement toute donnée sensible ou confidentielle (adresse postale, numéro de téléphone, numéro de sécurité sociale, de carte de crédit, numéro de permis de conduire, âge…) et qui pourraient être utilisées à votre encontre ou à des fins illégales ou préjudiciables. Il en est ainsi même lorsque cette divulgation est sollicitée par une personne avec laquelle vous dialoguez, même si cette personne se présente comme étant habilitée par l'éditeur ou toute autre société. En tout état de cause, une telle divulgation se ferait à vos risques et périls, sans que la responsabilité de l'éditeur ne puisse être engagée.

5 – Modération

Les commentaires et la rubrique “Livre d'Or” font l'objet d'une modération a priori consistant, pour le modérateur du Site à vérifier puis éventuellement à supprimer ou exclure temporairement ou définitivement, préalablement à sa diffusion, tout contenu qui serait sans rapport avec le sujet abordé, la ligne éditoriale du Site, les principes éthiques rappelés dans la rubrique « Espaces communautaires » ci-dessus ou qui serait contraire aux lois et règlements en vigueur. Outre une suppression des contenus, cette modération a priori peut conduire à différer leur publication : ces derniers ne s'afficheront pas immédiatement dans la liste des contenus en ligne, le temps, pour le modérateur, de consulter sa boîte aux lettres et de les évaluer.

Conformément aux dispositions de l'article 6 – I – 7. alinéas 3 et 4 de la loi pour La Confiance dans l'Économie Numérique du 21 juin 2004, vous avez la possibilité de signaler la publication de toute Contribution (texte, photo, illustration …) dont vous auriez connaissance, qui ne serait pas en rapport avec le sujet abordé, la ligne éditoriale et/ou qui contreviendrait aux lois et règlements en vigueur et notamment qui relèveraient des infractions prévues aux articles 24 alinéas 5 et 8 de la loi sur la presse et 227-23 du Code Pénal tels que l'apologie des crimes contre l'humanité, l'incitation à la haine raciale, la pornographie enfantine.

Cette faculté peut être exercée en adressant un message au responsable du contenu du Site par le biais du [formulaire de contact]. L'éditeur du Site se réserve ainsi le droit de retirer un contenu et de suspendre l'accès à un membre du Site, s'il a été porté à sa connaissance, dans les conditions telles que visées ci-dessus, que ce contenu était manifestement illicite ou sur demande d'une autorité judiciaire.

Vous devez néanmoins être conscient que le fait d'abuser de la faculté de signalement d'un contenu illicite est susceptible d'engager la responsabilité de celui qui l'exerce. Notamment, sont susceptibles de donner lieu à des poursuites judiciaires :

le fait de signaler un message ou une activité comme étant illicite dans le seul but d'en obtenir le retrait ou d'en faire cesser la diffusion, tout en sachant que cette information est inexacte,
la dénonciation, effectuée par tout moyen de communication y compris par voie électronique et dirigée contre une personne déterminée, d'un fait qui est de nature à entraîner des sanctions judiciaires, et que l'on sait totalement ou partiellement inexact.

6 – Application de la loi française

Le réseau Internet étant par nature un réseau mondial, mais le présent site étant destiné à un public français, les règles applicables à tous les contenus et toutes les transmissions de données sur et autour du Site sont déterminées par la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

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